Liens commerciaux
      Archives
    Commentaires récents
Affaire ‘Al Michâal’ : Un an de prison pour le directeur, 3 mois pour ses coaccusés
Actualités du Maroc » Actualités du Maroc » Affaire ‘Al Michâal’ : Un an de prison pour le directeur, 3 mois pour ses coaccusés

Affaire ‘Al Michâal’ : Un an de prison pour le directeur, 3 mois pour ses coaccusés

Par: le jeudi, octobre 15, 2009

Al MichâalLe tribunal de 1ère instance de Rabat a condamné jeudi le directeur de l’hebdomadaire « Al Michâal » Idriss Chahtane à 1 an de prison ferme et à une amende de 10.000 dh et décidé sa mise sous écrou.

La même juridiction a également prononcé des peines de 3 mois de prison ferme à l’encontre de Rachid Mhamid et Mustapha Hirane, assorties d’amendes de 5.000 dh chacun, en faisant assumer solidairement aux condamnés les frais du procès.
Idriss Chahtane était poursuivi pour le délit de publication malintentionnée d’une fausse information, d’allégations et faits non véridiques, alors que ses coaccusés étaient poursuivis pour participation.

L’arrestation et la mise sous écrou du directeur de l’hebdomadaire « Al Michâal » a été décidée en réponse à une requête du parquet conformément aux dispositions de l’article 392 du code de procédure pénale.

Source : MAP

Be Sociable, Share!

Mots clés de l'article

Notes : , , ,