Liens commerciaux
      Archives
    Commentaires récents
Effondrement d’un immeuble à Kénitra : Réduction des peines à l’encontre des personnes poursuivies
Actualités du Maroc » Culture, Economie, Medias, Santé, Sciences, Société, Sport » Effondrement d’un immeuble à Kénitra : Réduction des peines à l’encontre des personnes poursuivies

Effondrement d’un immeuble à Kénitra : Réduction des peines à l’encontre des personnes poursuivies

Par: le samedi, février 7, 2009

La Cour d’appel de Kénitra a décidé, vendredi, de réduire les peines prononcées en première instance à l’encontre des personnes poursuivies dans l’affaire de l’effondrement d’un immeuble en construction au quartier Oulad Wajih de la même ville.
La Cour d’appel de Kénitra a décidé, vendredi, de réduire les peines prononcées en première instance à l’encontre des personnes poursuivies dans l’affaire de l’effondrement d’un immeuble en construction au quartier Oulad Wajih de la même ville. La Cour a ainsi décidé de réduire de 3 ans à 1 an de prison ferme la peine de Fayçal Wadii Senhaji, promoteur immobilier, de 2 ans à 15 mois de prison ferme celle prononcée à l’encontre de Saïd Hajib, chef du bureau d’études et de 1 an et demi à un an de prison ferme la peine de Abdelkader El-Maâiti, chef de chantier.
Elle a également réduit de 1 an à 8 mois de prison ferme la peine prononcée à l’encontre de Rachid Labiad (directeur technique dans une cimenterie) et Al-Abed Belkhiri (chargé de lŒarmature pour béton armé).
Les peines de Abdelfettah Sabir, technicien au bureau d’études, et Bouchaib Assfiti (technicien) sont passées de 1 an de prison ferme à un an de prison avec sursis.
La Cour a, par ailleurs, confirmé la peine de 1 an de prison ferme prononcée en première instance à l’encontre de l’architecte Rachid Lamghari Atilmsani.
Ces huit personnes ont été poursuivies pour « homicide involontaire », « blessures involontaires » et « non-respect des règles d’urbanisme et de construction », conformément aux articles 432 et 433 du Code pénal et des articles 71, 72 et 73 du Code de l’urbanisme.
Le rapport de l’expertise technique ordonnée par la Cour avait conclu que le terrain destiné à la réalisation du complexe Al Manal n’est pas adapté à la nature du projet et que l’effondrement de l’immeuble n’est pas dû uniquement au non-respect des règles de construction.
L’effondrement, le 16 janvier 2008, de cet immeuble en construction de deux niveaux, situé dans un complexe résidentiel et commercial qui s’étend sur une superficie de près de 4 hectares, avait fait 18 morts et 25 blessés.
MAP wana

Be Sociable, Share!

Mots clés de l'article

Notes : , , , , , , , ,